Conseil Municipal du 13 décembre 2000



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2000186CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2000187DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
2000188ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2001 - Délibération - (sans annexe)
2000189REGIME INDEMNITAIRE : mise en place d’une indemnité de départ à la retraite - Délibération - (sans annexe)
2000190REGIME INDEMNITAIRE : attribution d’une indemnité de suivi et d’orientation à un agent - Délibération - (sans annexe)
2000191CREATION DE POSTES AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET JEUNESSE ET AU SERVICE VOIRIE RESEAUX DIVERS - Délibération - (sans annexe)
2000192UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN : subvention pour l’organisation des journées des universités 2001 - Délibération - (sans annexe)
2000193PAROISSE ST-GEORGES : subvention pour le remplacement du portail du presbytère - Délibération - (sans annexe)
2000194COLLEGE FOCH : subvention pour un voyage éducatif et humanitaire au Mexique - Délibération - (sans annexe)
2000195AERO CLUB DE HAGUENAU : subvention pour la construction d’un avion école - Délibération - (sans annexe)
2000196PROMOTION DU SPORT : subventions exceptionnelles - Délibération - (sans annexe)
2000197SUBVENTIONS A DES ASSOCIATIONS AYANT RECRUTE DES EMPLOIS-JEUNES : Foyer Club des Jeunes du Langensand et Association Saint Wendelin Harthouse Société de Tir - Délibération - (sans annexe)
2000198CREDIT DE TRESORERIE : conclusion d’un contrat pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2000199O.P.U.S. 67 : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 105 logements collectifs rue du Maire André TRABAND - Délibération - (sans annexe)
2000200RECEVEUR MUNICIPAL : indemnité de conseil - Délibération - (sans annexe)
2000201TARIFS MUNICIPAUX : adoption des tarifs pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2000202REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2001 - Délibération - (sans annexe)
2000203SERVICES MUNICIPAUX : extension du réseau informatique et connexion à Internet - Délibération - (sans annexe)
2000204MEDIATHEQUE : entretien des locaux - Délibération - (sans annexe)
2000205SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS : convention relative à la disponibilité des employés municipaux en tant que sapeurs pompiers volontaires - Délibération - (sans annexe)
2000206CHANTIER D’INSERTION DANS LA FORET INDIVISE DE HAGUENAU : participation financière - Délibération - (sans annexe)
2000207ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : travaux sur la station de prétraitement - révision du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2000208ACQUISITION D’UN ENGIN DE COLLECTE POUR LES CORBEILLES DE PROPRETE : modification de l’estimation - Délibération - (sans annexe)
2000209ESPACES VERTS : renouvellement du marché pour l’entretien des espaces verts et des terrains de sport - Délibération - (sans annexe)
2000210RUE DU FOULON : travaux de voirie et réseaux divers - Délibération - (sans annexe)
2000211QUARTIER SCHLOESSEL : aménagement d’un espace multi-sports - Délibération - (sans annexe)
2000212TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 - AIRES DE LOISIRS : demande de subvention auprès du Département - Délibération - (sans annexe)
2000213BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’Urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2000214AGRANDISSEMENT DES CIMETIERES DE LA VILLE DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2000215SALLE DE LA DOUANE : travaux de rénovation et de mise en conformité électrique - Délibération - (sans annexe)
2000216SOCIETE HAGUENOVIENNE DE GESTION DE LA PATINOIRE ’’LES PINS’’ : rapport annuel du mandataire - Délibération - (sans annexe)
2000217INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - SABLIERE GRUNDER DANS LA FORET DU BURGBANN : demande d’autorisation d’exploitation - Délibération - (sans annexe)
2000218LIEU-DIT ’JESUITENHART’ : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)
2000219LIEU-DIT EICHELGARTEN : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2000220LOTISSEMENT ’’LA DECAPOLE’’ : transfert de voirie - Délibération - (sans annexe)
2000221RUE DU DEPOT : acquisition de terrain - Délibération - (sans annexe)
2000222RUE DU GRENIER : délibération modificative - Délibération - (sans annexe)
2000223DECLASSEMENT DE PARCELLE ET CLASSEMENT DANS LA VOIRIE NATIONALE - Délibération - (sans annexe)
2000224TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT : annulation de pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2000225PRODUITS IRRECOUVRABLES : admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe)